
Mentions légales
L’utilisateur se connectant à ce site est informé des présentes dispositions et s’engage à s’y conformer :
Droits d’auteur
Les photos, textes, vidéos, graphismes, logos contenus sur ce site sont la propriété exclusive de l'association Sport et Aventure Pour Tous et constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivant le code de la propriété intellectuelle.
Vous pouvez, via votre navigateur web, visualiser les éléments à des fins uniquement personnelles et privées (telles que définies dans l’article L 122-5, 2° alinéa du Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique).
Toute autre utilisation ou diffusion publique que celles exprimées ci-dessus, est strictement interdite, sauf après avoir obtenu l’accord écrit et préalable de l'Association Sport et Aventure Pour Tous. Cette interdiction vise notamment la reproduction entière ou partielle des photos ou d’extraire des éléments des bases de données utilisées et présentées par le site www.sportetaventurepourtous.com.
Sans demande écrite préalable, la diffusion publique d’une reproduction ou copie de photos (via blogs, Facebook, ou autres plateformes communautaire web) est passible de poursuites judiciaires. Le fait de citer le nom de l'association Sport et Aventure Pour Tous ne suffit pas à donner l’autorisation de diffusion ou de publication.
Conditions générales d’utilisation
L’utilisateur s’engage à n’utiliser ces informations qu’à des fins personnelles. Toute autre utilisation est strictement interdite. Ces informations sont données à titre indicatif. La responsabilité de l'association Sport et Aventure PourTous ne pourra être engagée pour toute erreur, omission, utilisation abusive ou dommage tant direct qu’indirect résultant de l’utilisation d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de toute information.
Le site web www.sportetaventurepourtous.com ne constitue qu’un intermédiaire entre vous et les prestations proposées.
Sanctions
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, capture d’écran, représentation, ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé de l’internaute est strictement interdit.
La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droits des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
En utilisant ce site, vous acceptez implicitement les conditions d’utilisation décrites dans la présente page, sans préjudice de tout recours de nature contractuelle et/ou délictuelle pouvant être exercé par l'association Sport et Aventure Pour Tous. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu dans les textes de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Liens hypertextes
Les liens indiqués sur ce site sont donnés à titre indicatif, l'association Sport et Aventure Pour Tous ne peut donc être tenue pour responsable de leur contenu.
Utilisation de Cookies
Nous tenons à vous informer qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur votre ordinateur lors de votre visite sur le site www.sportetaventurepourtous.com. Ces cookies peuvent provenir des partenaires du site pré-cité, mais aussi des systèmes de statistiques de www.sportetaventurepourtous.com ou de tous autres services proposés sur le site www.sportetaventurepourtous.com.
Vous avez évidemment la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le site www.sportetaventurepourtous.com à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site www.sportetaventurepourtous.com terminée. A défaut, nous vous informons que l’usage du site www.sportetaventurepourtous.com, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.
Editeur
Association Sport et Aventure Pour Tous
www.sportetaventurepourtous.com – sportetaventurepourtous@outlook.fr
Association Sport et Aventure Pour Tous se réserve le droit de modifier à tout moment les informations contenues sur ce site.
Web design
Le graphisme et les animations restent la propriété de l'Association Sport et Aventure Pour Tous et relève des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle. Le site est créé et réalisé par l'Association Sport et Aventure Pour Tous sur plateforme Wix.
L’utilisateur se connectant à ce site est informé des présentes dispositions et s’engage à s’y conformer :
Droits d’auteur
Les photos, textes, vidéos, graphismes, logos contenus sur ce site sont la propriété exclusive de l'Association Sport et Aventure Pour Tous et constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivant le code de la propriété intellectuelle.
Vous pouvez, via votre navigateur web, visualiser les éléments à des fins uniquement personnelles et privées (telles que définies dans l’article L 122-5, 2° alinéa du Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique).
Toute autre utilisation ou diffusion publique que celles exprimées ci-dessus, est strictement interdite, sauf après avoir obtenu l’accord écrit et préalable de l'Association Sport et Aventure Pour Tous. Cette interdiction vise notamment la reproduction entière ou partielle des photos ou d’extraire des éléments des bases de données utilisées et présentées par le site www.sportetaventurepourtous.com.
Sans demande écrite préalable, la diffusion publique d’une reproduction ou copie de photos (via blogs, Facebook, ou autres plateformes communautaire web) est passible de poursuites judiciaires. Le fait de citer le nom de l'Association Sport et Aventure Pour Tous ne suffit pas à donner l’autorisation de diffusion ou de publication.
Conditions générales d’utilisation
L’utilisateur s’engage à n’utiliser ces informations qu’à des fins personnelles. Toute autre utilisation est strictement interdite. Ces informations sont données à titre indicatif. La responsabilité de l'Association Sport et Aventure Pour Tous ne pourra être engagée pour toute erreur, omission, utilisation abusive ou dommage tant direct qu’indirect résultant de l’utilisation d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de toute information.
Le site web www.sportetaventurepourtous.com ne constitue qu’un intermédiaire entre vous et les prestations proposées.
Sanctions
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, capture d’écran, représentation, ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé de l’internaute est strictement interdit.
La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droits des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
En utilisant ce site, vous acceptez implicitement les conditions d’utilisation décrites dans la présente page, sans préjudice de tout recours de nature contractuelle et/ou délictuelle pouvant être exercé par l'Association Sport et Aventure Pour Tous. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu dans les textes de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Liens hypertextes
Les liens indiqués sur ce site sont donnés à titre indicatif, l'Association Sport et Aventure Pour Tous ne peut donc être tenue pour responsable de leur contenu.
Utilisation de Cookies
Nous tenons à vous informer qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur votre ordinateur lors de votre visite sur le site www.sportetaventurepourtous.com. Ces cookies peuvent provenir des partenaires du site pré-cité, mais aussi des systèmes de statistiques de www.sportetaventurepourtous.com ou de tous autres services proposés sur le site www.sportetaventurepourtous.com.
Vous avez évidemment la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le site www.sportetaventurepourtous.com à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site www.sportetaventurepourtous.com terminée. A défaut, nous vous informons que l’usage du site www.sportetaventurepourtous.com, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.
Editeur
Association Sport et Aventure Pour Tous
www.sportetaventurepourtous.com – sportetaventurepourtous@outlook.fr
Association Sport et Aventure Pour Tous se réserve le droit de modifier à tout moment les informations contenues sur ce site.
Web design
Le graphisme et les animations restent la propriété de l'Association Sport et Aventure Pour Tous et relève des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle. Le site est créé et réalisé par Association Sport et Aventure Pour Tous sur plateforme Wix.
Hébergement
Wix
Hébergement
Wix